Information règlementée

Augmentation de capital de Latecoere (2023)

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Document d’enregistrement universel

Amendement au Document d’Enregistrement Universel 2022

Document d’Enregistrement Universel 2022

Document d’Enregistrement Universel 2021

Amendement au Document d’Enregistrement Universel 2020

Document d’Enregistrement Universel 2020

Amendement au Document d’Enregistrement Universel 2019

Document d’Enregistrement Universel 2019

Rapports financiers semestriels

Semestriel 2023

Semestriel 2022

Semestriel 2021

Semestriel 2020

Semestriel 2019

Semestriel 2018

Semestriel 2017

Semestriel 2016

Semestriel 2015

Semestriel 2014

Semestriel 2013

Semestriel 2012

Semestriel 2011

Semestriel 2010

Publications relatives aux conventions réglementées conformément à l’article L. 22-10-13 du Code de Commerce

Publication sur les conventions réglementées en application de l’article L. 22-10-13 du Code de commerce (communiqué du 2 avril 2024)

Publication sur les conventions réglementées en application de l’article L. 22-10-13 du Code de commerce (communiqué du 3 juillet 2023)

Publication sur les conventions réglementées en application de l’article L. 22-10-13 du Code de commerce (communiqué du 16 juin 2023)

Publication sur les conventions réglementées en application de l’article L. 22-10-13 du Code de commerce (communiqué du 16 mai 2023)

Publication sur les conventions réglementées en application de l’article L. 22-10-13 du Code de commerce (communiqué du 21 décembre 2022)

Publication sur les conventions réglementées en application de l’article L. 22-10-13 du Code de commerce (communiqué du 30 septembre 2022)

Publication sur les conventions réglementées en application de l’article L. 22-10-13 du Code de commerce (communiqué du 30 mars 2022)

Publication sur les conventions réglementées en application de l’article L. 22-10-13 du Code de commerce (communiqué du 28 septembre 2021)

Publication sur les conventions réglementées en application de l’article L.22-10-13 du Code de Commerce – Protocole de conciliation (communiqué du 2 juillet 2021)

Prêt d’actionnaire et Convention de subordination tripartite (19 octobre 2020)

Informations relatives au nombre total des droits de votes et d’actions composant le capital de la société

Nombre d’actions et droits de vote au 28 juin 2024

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2024

Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2024

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2024

Nombre d’actions et droits de vote au 29 février 2024

Nombre d’actions et droits de vote au 31 janvier 2024

Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 30 septembre 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 31 août 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 30 juin 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 28 février 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 31 janvier 2023

Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 30 septembre 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 31 août 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 30 juin 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 28 février 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 31 janvier 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 30 septembre 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 31 août 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 30 juin 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 28 février 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 31 janvier 2021

Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 31 août 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 6 mars 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 10 janvier 2020

Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2019

Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2019

Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2019

Nombre d’actions et droits de vote au 30 septembre 2019

Nombre d’actions et droits de vote au 12 septembre 2019

Nombre d’actions et droits de vote au 30 août 2019

Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2019

Nombre d’actions et droits de vote au 28 juin 2019

Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2019

Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2019

Février 2019

Janvier 2019

Bilans du contrat de liquidité

Bilan semestriel du contrat de liquidité contracté avec la Société de Bourse Gilbert Dupont (05.07.24)

Bilan semestriel du contrat de liquidité contracté avec la Société de Bourse Gilbert Dupont (29.12.23)

Bilan semestriel du contrat de liquidité contracté avec la Société de Bourse Gilbert Dupont (30.06.23)

Bilan semestriel du contrat de liquidité contracté avec la Société de Bourse Gilbert Dupont (31.12.22)

Bilan semestriel du contrat de liquidité contracté avec la Société de Bourse Gilbert Dupont (30.06.22)

Bilan semestriel du contrat de liquidité contracté avec la Société de Bourse Gilbert Dupont (31.12.21)

Bilan semestriel du contrat de liquidité contracté avec la Société de Bourse Gilbert Dupont (30.06.21)

Bilan semestriel du contrat de liquidité contracté avec la Société de Bourse Gilbert Dupont (31.12.20)

Bilan semestriel du contrat de liquidité contracté avec la Société de Bourse Gilbert Dupont (30.06.20)

Augmentation de capital de Latecoere (2021)

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Offre publique d’achat déposée par SCP SKN Holding I SAS sur les titres de Latecoere SA (2019)

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Déclarations de rachat d’actions

Déclaration des transactions sur actions propres réalisées le 23 avril 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Détail des transactions sur actions propres réalisées le 23 avril 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Déclaration rectificative des transactions sur actions propres réalisées du 11 au 18 avril 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Communiqué rectificatif de déclaration des transactions sur actions propres 11 avril au 18 avril 2019

Déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 11 avril au 18 avril 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Détail des transactions sur actions propres réalisées du 11 avril au 18 avril 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 3 avril au 10 avril 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Détail des transactions sur actions propres réalisées du 3 avril au 10 avril 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 mars au 21 mars 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Détail des transactions sur actions propres réalisées du 15 mars au 21 mars 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 7 mars au 14 mars 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Détail des transactions sur actions propres réalisées du 7 mars au 14 mars 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 27 février au 6 mars 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Détail des transactions sur actions propres réalisées du 27 février au 6 mars 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 19 février au 26 février 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Détail des transactions sur actions propres réalisées du 19 février au 26 février 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 11 février au 18 février 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Détail des transactions sur actions propres réalisées du 11 février au 18 février 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 1er février au 8 février 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Détail des transactions sur actions propres réalisées du 1er février au 8 février 2019 dans le cadre du programme de rachat d’actions

Décembre 2018

Juin 2018

Décembre 2017

Juin 2017

Décembre 2016

Juin 2016

Décembre 2015

Juin 2015

Décembre 2014

Juin 2014

Décembre 2013

Juin 2013

Décembre 2012

Décembre 2011

Juin 2011

Décembre 2010

Juin 2010

Rapports financiers annuels

Document de référence 2018

Document de référence 2017

Document de référence 2016

Document de référence 2015

Document de référence 2014

Document de référence 2013

Document de référence 2012

Document de référence 2011

Document de référence 2010

Rapport sur les délégations de compétences et de pouvoirs

Rapport financier 2010

Document de référence 2009

Rapport financier 2009

Rapport financier 2008

Informations financières trimestrielles

4ème trimestre 2018

3ème trimestre 2018

2ème trimestre 2018

4ème trimestre 2017

3ème trimestre 2017

1er trimestre 2017

4ème trimestre 2016

1er trimestre 2016

4ème trimestre 2015

1er trimestre 2015

4ème trimestre 2014

3ème trimestre 2013

1er trimestre 2013

3ème trimestre 2012

1er trimestre 2012

3ème trimestre 2011

1er trimestre 2011

3ème trimestre 2010

1er trimestre 2010

3ème trimestre 2009

1er trimestre 2009

Honoraires des contrôleurs légaux des comptes

Honoraires 2017

Honoraires 2016

Honoraires 2015

Honoraires 2014

Honoraires 2013

Honoraires 2012

Honoraires 2011

Honoraires 2010

Honoraires 2009

Honoraires 2008

Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d’entreprise

Rapport 2016

Rapport 2015

Rapport 2014

Rapport 2013

Rapport 2012

Rapport 2011

Rapport 2010

Rapport 2009

Rapport 2008

Descriptifs des programmes de rachat d’actions

Juin 2011

Juin 2010

Juin 2009

Juin 2008

Mise à disposition du prospectus

24 juin 2015 : Mise à disposition du prospectus

20 août 2015 : Mise à disposition de la note complémentaire au prospectus du 23 juin 2015

Note d’opération

Document de Référence 2014

Actualisation du document de référence 2014

Archives

2010 : Prospectus

Documents relatifs à l’assemblée générale

Assemblée Générale Annuelle Mixte 2023

Résultats des votes à l’Assemblée Générale du 26 juillet 2023

Résultats Say on Pay – Politiques de rémunération des mandataires sociaux 2023

Avis de convocation du 10 juillet 2023 – BALO

Avis de convocation du 10 juillet 2023 – JAL 

Formulaire de vote

Mise à disposition des informations relatives à l’Assemblée Générale Annuelle Mixte du 26 juillet 2023

Mise à disposition du Document d’enregistrement universel 2022

Projets de statuts

Rapport Conseil d’administration sur les résolutions

Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 19

Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 32

Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 34

Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 35

Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 38

Rapport des Commissaires aux comptes – résolutions 21 à 31 et 33

Rapport du Commissaire aux avantages particuliers

Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions

Tableau récapitulatif des délégations et autorisations en cours de validité et de leur utilisation

Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4°

Avis du Comité social et Economique

Bilan Social 2021

Brochure de convocation

Déclaration du nombre total d’actions et droits de vote au 21 juin 2023

Avis de réunion paru au BALO le 21 juin 2023

Document d’enregistrement universel 2022

Présentation à l’Assemblée Générale Annuelle du 26 juillet 2023

Assemblée Générale Annuelle Mixte du 11 mai 2022

Résultats des votes à l’Assemblée Générale Annuelle du 11 mai 2022

Resultats Say on Pay 2022 – Politiques de rémunération des mandataires sociaux 2022

Mise à disposition du Document d’enregistrement universel 2021

Mise à disposition des informations relatives à l’Assemblée Générale Annuelle Mixte du 11 mai 2022

Formulaire de vote

Avis de convocation BALO

Avis de convocation JAL

Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes relatif à l’augmentation de capital

Rapport complémentaire du Conseil d’administration sur l’usage fait de la délégation de compétence accordée au Conseil d’administration en vertu de la troisième résolution de l’Assemblée générale mixte du 22 mars 2022

Rapport des Commissaires aux comptes – résolutions 15 à 25

Rapport des Commissaires aux comptes – résolutions 26

Rapport des Commissaires aux comptes – résolutions 27

Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 28

Attestation des Commissaires aux comptes concernant la rémunération globale des personnes les mieux rémunérées (art L 225-115 4°)

Déclaration du nombre total d’actions et droits de vote au 6 avril 2022

Formulaire de vote par correspondance

Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions soumises à l’Assemblée

Tableau récapitulatif des délégations

Bilan social 2020

Avis du Comité social et Economique du 18 mai 2021 sur le bilan social 2020

Brochure de convocation

Avis de réunion paru au BALO le 6 avril 2022

Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022

Résultats des votes à l’Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022

Nombre d’actions et droits de vote au 14 février 2022

Augmentation de capital – Rapport complémentaire du Conseil d’Administration (VF)

Brochure de convocation – Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022

Formulaire de vote – Latecoere – Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022

Mise à disposition des documents relatifs à l’Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022

Projets de statuts

Rapport des CAC – résolution 3 – l’augmentation du capital avec suppression du DPS

Rapport des CAC – résolution 4 – inscription dans les statuts des modalités de conversion des ADP

Rapport des CAC – résolution 5 – Attribution gratuite ADP à émettre

Rapport des CAC – résolution 6 – Attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre

Rapport du Commissaire aux avantages particuliers

Rapport du Conseil d’Administration sur les résolutions soumises à l’Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022

Rapport sur le gouvernement d’entreprise

Avis de réunion paru au BALO le 14 février 2022

Avis de convocation paru au BALO le 4 mars 2022

Avis de convocation paru au JAL le 4 mars 2022

Assemblée Générale Annuelle 2021

Résultat des votes – Assemblée Générale Annuelle du 21 mai 2021

Résultats Say on Pay 2021 – Politiques de rémunération des mandataires sociaux 2021

Rediffusion de l’Assemblée Générale Mixte du 21 mai 2021

Présentation faite lors de l’Assemblée Générale Mixte du 21 mai 2021

Avis de convocation (La gazette du Midi du 3 au 9 mai 2021)

Assemblée générale Mixte du 21 mai 2021 – Avis de convocation (Balo du 5 mai 2021 n°54)

Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital – Résolution n°22

Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital – Résolution n°34

Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital – Résolution n°35

Rapport des Commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre – Résolution n°36

Rapport des Commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription – Résolution n°37

Rapport des Commissaires aux comptes sur les augmentations de capital – Résolutions n°23 à 37

Attestation des Commissaires aux comptes concernant la rémunération globale des personnes les mieux rémunérées (art L 225-115 4°)

Bilan social 2019

Avis du Comité social et Economique du 23-06-2020 sur le bilan social 2019

Formulaire de vote

Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2020

Brochure de convocation

Déclaration du nombre total d’actions et de droits de vote au 16 avril 2021

Avis de réunion de l’Assemblée générale mixte du 21 mai 2021

Rapport du Conseil d’Administration sur les résolutions soumises à l’Assemblée générale mixte du 21 mai 2021

Tableau récapitulatif des délégations et autorisations en cours de validité et de leur utilisation

Document d’Enregistrement Universel 2020

Assemblée Générale Annuelle 2020

Résultat des votes – Assemblée Générale Annuelle du 11 juin 2020

Résultats Say on Pay 2020 – Politiques de rémunération des mandataires sociaux 2020

Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 11 juin 2020 – Désignation des scrutateurs

Assemblée générale 11 juin 2020 – Avis de convocation (La Gazette du Midi du 25 au 31 mai 2020)

Assemblée Générale 11 juin 2020 – Avis de convocation (BALO n°63 du 25 mai 2020)

Assemblée générale mixte des actionnaires du 11 juin 2020 : modalités de tenue de l’Assemblée et mise à disposition des documents préparatoires de cette Assemblée

Amendement au Document d’Enregistrement Universel 2019

Rapport des Commissaires aux comptes sur les augmentations de capital – Résolutions 25 à 35

Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction de capital – Résolution n° 36

Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction de capital – Résolution n° 37

Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions gratuites existantes ou à émettre – Résolution n° 38

Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’options – Résolution n° 39

Formulaire de vote

Brochure de convocation

Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées

Avis du Comité d’Entreprise du 16 avril 2019 sur le bilan social 2018

Bilan Social 2018

Déclaration du nombre total d’actions et droits de vote au 4 mai 2020

Rapport du Conseil d’Administration sur les résolutions soumises à l’Assemblée Générale Mixte actualisé au 19 mai 2020

Rapport spécial du Conseil d’Administration – Attributions gratuites d’actions au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2019

Avis de réunion de l’Assemblée générale mixte du 11 juin 2020

Rapport du Conseil d’Administration sur les résolutions soumises à l’Assemblée générale mixte du 11 juin 2020

Tableau récapitulatif des délégations et autorisations en cours de validité et de leur utilisation

Document d’Enregistrement Universel 2019

Assemblée Générale Annuelle 2019

Résultat des votes de l’AG mixte du 13 mai 2019

Avis de convocation (BALO n°50)

Avis de convocation (L’Opinion Indépendante n°3395 du 26.04.2019)

Rapport des Commissaires aux comptes sur l’autorisation de réduction du capital

Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et valeurs mobilières avec ou sans DPS

Attestation des Commissaires aux comptes relative aux 10 meilleurs rémunérations

Avis du Comité d’entreprise du 17 mai 2018 sur le bilan social 2017

Bilan Social 2017

Mise à disposition des informations relatives à l’Assemblée Générale Mixte du 13 mai 2019

Formulaire unique de vote par correspondance et de procuration

Projet de statuts post AGM du 13.05.2019

Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la Déclaration de Performance Extra-Financière

Rapport spécial du Conseil d’administration – Attributions gratuites d’actions en 2018

Texte des projets de résolutions soumis par le Conseil d’administration à l’AGM du 13 mai 2019

Brochure de convocation AG 13 mai 2019

Formulaire de demande d’envoi de documents et renseignements

Document de référence 2018

Déclaration du nombre total d’actions et droits de vote au 8 avril 2019

Assemblée générale 13.05.2019 – Avis de réunion

Tableau récapitulatif des délégations et autorisations en cours de validité et de leur utilisation

Assemblée générale 13.05.2019 – Rapport du Conseil d’Administration

Assemblée Générale Annuelle 2018

Avis de convocation publié au JAL du 26 Avril 2018

Projet de résolutions proposées par Financière de l’Echiquier et Sterling Strategic Value Fund – Nominations d’administrateurs

Renseignements sur les candidats proposés par Financière de l’Echiquier et Sterling Strategic Value Fund

Inscriptions de projets de résolutions à l’ordre du jour de l’Assemblée générale du 14 mai 2018

Avis de réunion préalable aux actionnaires publié au BALO en date du 9 avril 2018

Etat des actions et des droits de vote au 9 avril 2018

Autorisations financières soumises à l’AGM 2018

Présentation des candidats au CA – Administrateurs cooptés

Rapport complémentaire du CA sur l’augmentation de capital du 18.01.2017

Rapport complémentaire du CA sur l’augmentation de capital du 20.12.2017

Rapport spécial du CA sur les AGA

Convocations des représentants du CE

Attestation du DG sur les 10 meilleures rémunérations certifiée par CAC

Rapport des CAC sur les comptes annuels

Rapport des CAC sur les comptes consolidés

Rapport spécial des CAC sur les conventions et engagements réglementés

Résolutions présentées à l’AGM 2018

Rapport du CA sur les résolutions

Avis de convocation des actionnaires

Formulaire de demande d’envoi de documents

Formulaire de vote par correspondance et par procuration

Convocation des CAC

Rapport des CAC sur la réduction de capital

Rapport des CAC sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport des CAC sur les AGA

Rapport des CAC sur l’augmentation de capital du 20.12.2017

Avis de convocation publié au BALO du 25.04.2018

Présentation AGM 14 mai 2018

Résultats des votes AGM 14 mai 2018

Assemblée Générale Annuelle 2017

Résultat des votes AGM du 29 Juin 2017

Assemblée générale mixte du 29 Juin 2017

Avis de convocation publié au BALO le 24 mai 2017

Convocation des Commissaires aux Comptes à l’AGM

Attestation DG 10 meilleures rémunérations

Autorisations financières soumises à l’AGM 2017

Avis de convocation des actionnaires publié au BALO du 12 juin 2017

Avis de convocation publié au JAL le 8 juin 2017

Avis de réunion préalable aux actionnaires publié au BALO du 24 05 2017

Avis du CE sur le bilan social 2016

Bilan Social 2016

CAC attestation sur les rémunérations 2016

CAC rapport du pdt sur contrôle interne 2016

Convocation AG 2017 représentants CE

DDR 2016

Etat des actions et des droits de vote au 24-05-2017

Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration

Liste des documents AGM 2017

Présentation des candidats au CA-administrateurs cooptés

Rapport Complémentaire du CA – Augmentation de capital réservée aux salariés

Rapport de gestion du CA

Rapport des Commissaires aux Comptes RSE 2016

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels 2016

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 2016

Rapport du Conseil d’administration AGM 29 juin 2017

Rapport du Président du CA

Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions règlementées

Rapport spécial du CA sur les AGA

Résolution présentées par le CA AGM2017

Rapport complémentaire du CA – Augmentation de capital réservée aux salariés

Rapport complémentaire des CAC sur l’augmentat du K avec suppression du droit préférentiel de souscription

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions avec maintien ou suppression

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital

Assemblée Générale Annuelle 2016

Résultat des votes AGM du 03 juin 2016

Avis de convocation publié au JAL le 19 mai 2016

Avis de convocation publié au BALO le 18 mai 2016

Avis de réunion préalable aux actionnaires publié au BALO

Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration

Etat du nombre total de droits de vote à date publication avis de réunion 29-04-2016

Rapport du CA sur projets resolutions AGM 3 juin 2016

Comptes sociaux 2015 de la société LATECOERE

Tableau d’affectation des résultats 2015

Résultats des cinq derniers exercices Latecoere SA

Comptes consolidés 2015 du Groupe Latecoere

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

Rapport spécial des commissaires aux comptes : Observation sur le Rapport du Président du CA

Tableau de délégation des compétences

Rapport spécial des commissaires aux comptes conventions règlementées

Rapport complémentaire des commissaires aux comptes évènements après clôture – note 26 du doc de référence

Avis du CE sur le Bilan Social 2015

Bilan Social 2015

Convocation des Commissaires aux Comptes à l’AGM

Convocation des représentants désigés par le CE AGM 03 juin 2016

Nom des Administrateurs (p116-118) et des directeurs généraux (p110) extraits du doc de référence

Présentation des Administrateurs cooptés

Rapport des commissaires aux comptes sur les informations environnementales

Attestation des rémunérations

Attestation des Commissaires aux Comptes sur le montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées en 2015

Rapport de gestion 2015 du Groupe Latecoere

Avis préalable d’AGM publié au BALO le 29 avril 2016

Documents spécifiques à l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 2015

Résultat des votes de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 2015

Formulaire de vote AGE du 15/07/2015

Avis de seconde convocation AGE publié au BALO du 03/07/2015

Autres documents

Résultat des votes de l’AGM du 29 juin 2015

Actualisation du document de référence 2014

Note d’opération

Rapport de l’expert indépendant sur l’augmentation de capital réservée aux créanciers

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’AGM du 29 juin 2015

Avis préalable de réunion publié au BALO le 25 mai 2015

Rectificatif à l’avis de réunion publié au BALO du 25 mai 2015

Avis de convocation publié au BALO le 12 juin 2015

Avis rectificatif publié au BALO le 12 juin 2015

Etat des Actions et des BSA au 25 mai 2015

Texte des projets de résolutions

Rapport du Directoire sur les projets de résolutions à l’AGM du 29 juin 2015

Formulaire de vote à distance

Comptes sociaux de l’exercice 2014, p. 79 et suivantes du document de référence 2014

Tableau d’affectation de résultat 2014

Résultats des cinq derniers exercices

Comptes consolidés de l’exercice 2014, p. 32 et suivantes du document de référence 2014

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés, p. 77 du document de référence 2014

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, p. 100 du document de référence 2014

Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article L225-235 du code de commerce sur le rapport du président du Conseil de Surveillance de la société, p. 141 du document de référence 2014

Tableau récapitulatif des délégations de compétence accordées par l’assemblée générale au Directoire en matière d’augmentation de capital, p. 163 du document de référence 2014

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés, p. 102 et suivantes du document de référence 2014

Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociales, p. 154 et suivantes du document de référence 2014

Bilan Social 2014

Avis du CE sur le Bilan Social 2014

Noms et Prénoms des membres du CS et du Directoire

Candidats au poste d’administrateur

Rapport du Conseil de Surveillance à l’AG du 29 juin 2015

Rapport sur les informations sociale, sociétale et environnementale 2014

Attestation des rémunarations des personnes les mieux rémunérées en 2014

Rapport de Gestion 2014

Projet de statuts modifiés

Rapport spécial sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE

Rapport spécial sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre

Rapport spécial sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières

Rapport spécial sur la réduction du capital

Rapport sur l’augmentation du capital et la suppression des dps

Assemblée Générale 2014

Mai 2014 : Synthèse des votes Assemblée Générale Mixte Latecoere

Mai 2014 : Synthèse des votes Assemblée Générale des Porteurs de BSA Latecoere

Avril 2014 : Documents préparatoires à l’AGM

Avril 2014 : Documents préparatoires à l’AG des porteurs de BSA

Avril 2014 : Rapport de Gestion 2013

Avril 2014 : Formulaire vote par correspondance AGM 2014

Avril 2014 : Formulaire vote par correspondance AG des porteurs de BSA 2014

Avril 2014 : Bilan Social 2013

Avril 2014 : Rapport Associés En Finance sur les BSA Latecoere

Avril 2014 : Rapport du Directoire à AGM du 19.05.2014

Avril 2014 : Rapport du Directoire à AG des porteurs de BSA du 19.05.2014

Avril 2014 : Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières

Avril 2014 : Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital

Avril 2014 : Rapport des Commissaires aux comptes sur les modifications envisagées sur le contrat d’émission des BSA

Avril 2014 : AG des actionnaires – BALO

Avril 2014 : AG des porteurs de BSA – BALO

Assemblée Générale 2013

Juin 2013 : Résultat des votes AGM

Mai 2013 : Rapport du Directoire à AGE du 24.05.2013

Mai 2013 : Bilan Social 2012

Mai 2013 : Comptes 2012

Mai 2013 : Actions et droits de vote

Mai 2013 : Documents préparatoires à l’AGM

Mai 2013 : Formulaire vote par correspondance AGM 2013

Mai 2013 : Rapport de gestion 2012

Index de l’égalité femmes-hommes

Index de l’égalité femmes-hommes 2023 (Récapitulatif de la déclaration Latécoere SA , Récapitulatif de la déclaration Latelec)

Index de l’égalité femmes-hommes 2022

Index de l’égalité femmes-hommes 2021 (Récapitulatif de la déclaration)

Index de l’égalité femmes-hommes 2020

Index de l’égalité femmes-hommes 2019

Index de l’égalité femmes-hommes 2018

Autre documentation

Communication indemnité de départ

Règlement intérieur (26 juillet 2023)

Statuts (21 novembre 2023)

Engagements pris : YA

Engagements pris en faveur de M. Pierre Gadonneix

Engagements pris en faveur de M. Frédéric Michelland

Engagements pris en faveur de M. Olivier Regnard

Résultats de l’augmentation de capital avec maintien du DPS – 14 septembre 2015

Décision du CS sur la rémunération des dirigeants

Décisions CS sur la rémunération des dirigeants – Avril 2014

Présentation 2013

Indemnité de cessation de fonctions de M. F. BERTRAND – Mai 2013

Lettre aux actionnaires – Avril 2012

Décisions du CS sur la rémunération des dirigeants – Mars 2012

Présentation 2012

Lettre aux actionnaires – Mars 2011

Lettre aux actionnaires – Septembre 2010

Rapport d’activité 2009 – Juin 2010

Lettre aux actionnaires – Mai 2010