Document d’Enregistrement Universel 2023
Amendement au Document d’Enregistrement Universel 2022
Document d’Enregistrement Universel 2022
Document d’Enregistrement Universel 2021
Amendement au Document d’Enregistrement Universel 2020
Document d’Enregistrement Universel 2020
Amendement au Document d’Enregistrement Universel 2019
Document d’Enregistrement Universel 2019
Prêt d’actionnaire et Convention de subordination tripartite (19 octobre 2020)
Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 30 septembre 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 31 août 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 28 juin 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 29 février 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 31 janvier 2024
Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 30 septembre 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 31 août 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 30 juin 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 28 février 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 31 janvier 2023
Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 30 septembre 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 31 août 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 30 juin 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 28 février 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 31 janvier 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 30 septembre 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 31 août 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 30 juin 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 28 février 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 31 janvier 2021
Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 31 août 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mai 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 6 mars 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 10 janvier 2020
Nombre d’actions et droits de vote au 31 décembre 2019
Nombre d’actions et droits de vote au 30 novembre 2019
Nombre d’actions et droits de vote au 31 octobre 2019
Nombre d’actions et droits de vote au 30 septembre 2019
Nombre d’actions et droits de vote au 12 septembre 2019
Nombre d’actions et droits de vote au 30 août 2019
Nombre d’actions et droits de vote au 31 juillet 2019
Nombre d’actions et droits de vote au 28 juin 2019
Nombre d’actions et droits de vote au 30 avril 2019
Nombre d’actions et droits de vote au 31 mars 2019
Rapport sur les délégations de compétences et de pouvoirs
20 août 2015 : Mise à disposition de la note complémentaire au prospectus du 23 juin 2015
Actualisation du document de référence 2014
2010 : Prospectus
Attestation de parution de l’avis de convocation au JAL
Avis de convocation paru au BALO le 13 décembre 2024
Déclaration du nombre total d’actions et droits de vote au 25 novembre 2024
Document d’enregistrement universel 2023
Mise à disposition du document d’enregistrement universel 2023
Rapport à l’AG (résolution n°38)
Rapport à l’AG (résolution n°40)
Rapport à l’AG (résolution n°41)
Rapport à l’AG (résolutions n°27 à 37 et n° 39)
Rapport complémentaire du Conseil d’administration – Augmentation de capital avec maintien de DPS
Rapport complémentaire sur l’augmentation du capital sans DPS
Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions (inclus dans la brochure de convocation)
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions
Rapport spécial sur les conventions réglementées 2023
Rapport sur les comptes consolidés 2023
Rapport sur les comptes sociaux 2023
Tableau récapitulatif des délégations et autorisations en cours de validité et de leur utilisation
Avis de réunion paru au BALO le 25 novembre 2024
Avis du CSE sur le Bilan social
Résultats des votes à l’Assemblée Générale du 26 juillet 2023
Résultats Say on Pay – Politiques de rémunération des mandataires sociaux 2023
Avis de convocation du 10 juillet 2023 – BALO
Avis de convocation du 10 juillet 2023 – JAL
Mise à disposition du Document d’enregistrement universel 2022
Rapport Conseil d’administration sur les résolutions
Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 19
Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 32
Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 34
Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 35
Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 38
Rapport des Commissaires aux comptes – résolutions 21 à 31 et 33
Rapport du Commissaire aux avantages particuliers
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions
Tableau récapitulatif des délégations et autorisations en cours de validité et de leur utilisation
Avis du Comité social et Economique
Déclaration du nombre total d’actions et droits de vote au 21 juin 2023
Avis de réunion paru au BALO le 21 juin 2023
Document d’enregistrement universel 2022
Présentation à l’Assemblée Générale Annuelle du 26 juillet 2023
Résultats des votes à l’Assemblée Générale Annuelle du 11 mai 2022
Resultats Say on Pay 2022 – Politiques de rémunération des mandataires sociaux 2022
Mise à disposition du Document d’enregistrement universel 2021
Mise à disposition des informations relatives à l’Assemblée Générale Annuelle Mixte du 11 mai 2022
Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes relatif à l’augmentation de capital
Rapport des Commissaires aux comptes – résolutions 15 à 25
Rapport des Commissaires aux comptes – résolutions 26
Rapport des Commissaires aux comptes – résolutions 27
Rapport des Commissaires aux comptes – résolution 28
Déclaration du nombre total d’actions et droits de vote au 6 avril 2022
Formulaire de vote par correspondance
Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions soumises à l’Assemblée
Tableau récapitulatif des délégations
Avis du Comité social et Economique du 18 mai 2021 sur le bilan social 2020
Avis de réunion paru au BALO le 6 avril 2022
Résultats des votes à l’Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022
Nombre d’actions et droits de vote au 14 février 2022
Augmentation de capital – Rapport complémentaire du Conseil d’Administration (VF)
Brochure de convocation – Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022
Formulaire de vote – Latecoere – Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022
Mise à disposition des documents relatifs à l’Assemblée Générale Mixte du 22 mars 2022
Rapport des CAC – résolution 3 – l’augmentation du capital avec suppression du DPS
Rapport des CAC – résolution 4 – inscription dans les statuts des modalités de conversion des ADP
Rapport des CAC – résolution 5 – Attribution gratuite ADP à émettre
Rapport des CAC – résolution 6 – Attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
Rapport du Commissaire aux avantages particuliers
Rapport sur le gouvernement d’entreprise
Avis de réunion paru au BALO le 14 février 2022
Avis de convocation paru au BALO le 4 mars 2022
Avis de convocation paru au JAL le 4 mars 2022
Résultat des votes – Assemblée Générale Annuelle du 21 mai 2021
Résultats Say on Pay 2021 – Politiques de rémunération des mandataires sociaux 2021
Rediffusion de l’Assemblée Générale Mixte du 21 mai 2021
Présentation faite lors de l’Assemblée Générale Mixte du 21 mai 2021
Avis de convocation (La gazette du Midi du 3 au 9 mai 2021)
Assemblée générale Mixte du 21 mai 2021 – Avis de convocation (Balo du 5 mai 2021 n°54)
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital – Résolution n°22
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital – Résolution n°34
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital – Résolution n°35
Rapport des Commissaires aux comptes sur les augmentations de capital – Résolutions n°23 à 37
Avis du Comité social et Economique du 23-06-2020 sur le bilan social 2019
Déclaration du nombre total d’actions et de droits de vote au 16 avril 2021
Avis de réunion de l’Assemblée générale mixte du 21 mai 2021
Tableau récapitulatif des délégations et autorisations en cours de validité et de leur utilisation
Document d’Enregistrement Universel 2020
Résultat des votes – Assemblée Générale Annuelle du 11 juin 2020
Résultats Say on Pay 2020 – Politiques de rémunération des mandataires sociaux 2020
Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 11 juin 2020 – Désignation des scrutateurs
Assemblée générale 11 juin 2020 – Avis de convocation (La Gazette du Midi du 25 au 31 mai 2020)
Assemblée Générale 11 juin 2020 – Avis de convocation (BALO n°63 du 25 mai 2020)
Amendement au Document d’Enregistrement Universel 2019
Rapport des Commissaires aux comptes sur les augmentations de capital – Résolutions 25 à 35
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction de capital – Résolution n° 36
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction de capital – Résolution n° 37
Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’options – Résolution n° 39
Avis du Comité d’Entreprise du 16 avril 2019 sur le bilan social 2018
Déclaration du nombre total d’actions et droits de vote au 4 mai 2020
Avis de réunion de l’Assemblée générale mixte du 11 juin 2020
Tableau récapitulatif des délégations et autorisations en cours de validité et de leur utilisation
Document d’Enregistrement Universel 2019
Résultat des votes de l’AG mixte du 13 mai 2019
Avis de convocation (BALO n°50)
Avis de convocation (L’Opinion Indépendante n°3395 du 26.04.2019)
Rapport des Commissaires aux comptes sur l’autorisation de réduction du capital
Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et valeurs mobilières avec ou sans DPS
Attestation des Commissaires aux comptes relative aux 10 meilleurs rémunérations
Avis du Comité d’entreprise du 17 mai 2018 sur le bilan social 2017
Mise à disposition des informations relatives à l’Assemblée Générale Mixte du 13 mai 2019
Formulaire unique de vote par correspondance et de procuration
Projet de statuts post AGM du 13.05.2019
Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la Déclaration de Performance Extra-Financière
Rapport spécial du Conseil d’administration – Attributions gratuites d’actions en 2018
Texte des projets de résolutions soumis par le Conseil d’administration à l’AGM du 13 mai 2019
Brochure de convocation AG 13 mai 2019
Formulaire de demande d’envoi de documents et renseignements
Déclaration du nombre total d’actions et droits de vote au 8 avril 2019
Assemblée générale 13.05.2019 – Avis de réunion
Tableau récapitulatif des délégations et autorisations en cours de validité et de leur utilisation
Assemblée générale 13.05.2019 – Rapport du Conseil d’Administration
Avis de convocation publié au JAL du 26 Avril 2018
Inscriptions de projets de résolutions à l’ordre du jour de l’Assemblée générale du 14 mai 2018
Avis de réunion préalable aux actionnaires publié au BALO en date du 9 avril 2018
Etat des actions et des droits de vote au 9 avril 2018
Autorisations financières soumises à l’AGM 2018
Présentation des candidats au CA – Administrateurs cooptés
Rapport complémentaire du CA sur l’augmentation de capital du 18.01.2017
Rapport complémentaire du CA sur l’augmentation de capital du 20.12.2017
Rapport spécial du CA sur les AGA
Convocations des représentants du CE
Attestation du DG sur les 10 meilleures rémunérations certifiée par CAC
Rapport des CAC sur les comptes annuels
Rapport des CAC sur les comptes consolidés
Rapport spécial des CAC sur les conventions et engagements réglementés
Résolutions présentées à l’AGM 2018
Rapport du CA sur les résolutions
Avis de convocation des actionnaires
Formulaire de demande d’envoi de documents
Formulaire de vote par correspondance et par procuration
Rapport des CAC sur la réduction de capital
Rapport des CAC sur l’augmentation de capital du 20.12.2017
Avis de convocation publié au BALO du 25.04.2018
Résultats des votes AGM 14 mai 2018
Résultat des votes AGM du 29 Juin 2017
Assemblée générale mixte du 29 Juin 2017
Avis de convocation publié au BALO le 24 mai 2017
Convocation des Commissaires aux Comptes à l’AGM
Attestation DG 10 meilleures rémunérations
Autorisations financières soumises à l’AGM 2017
Avis de convocation des actionnaires publié au BALO du 12 juin 2017
Avis de convocation publié au JAL le 8 juin 2017
Avis de réunion préalable aux actionnaires publié au BALO du 24 05 2017
Avis du CE sur le bilan social 2016
CAC attestation sur les rémunérations 2016
CAC rapport du pdt sur contrôle interne 2016
Convocation AG 2017 représentants CE
Etat des actions et des droits de vote au 24-05-2017
Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration
Présentation des candidats au CA-administrateurs cooptés
Rapport Complémentaire du CA – Augmentation de capital réservée aux salariés
Rapport des Commissaires aux Comptes RSE 2016
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels 2016
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 2016
Rapport du Conseil d’administration AGM 29 juin 2017
Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions règlementées
Rapport spécial du CA sur les AGA
Résolution présentées par le CA AGM2017
Rapport complémentaire du CA – Augmentation de capital réservée aux salariés
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions avec maintien ou suppression
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital
Résultat des votes AGM du 03 juin 2016
Avis de convocation publié au JAL le 19 mai 2016
Avis de convocation publié au BALO le 18 mai 2016
Avis de réunion préalable aux actionnaires publié au BALO
Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration
Etat du nombre total de droits de vote à date publication avis de réunion 29-04-2016
Rapport du CA sur projets resolutions AGM 3 juin 2016
Comptes sociaux 2015 de la société LATECOERE
Tableau d’affectation des résultats 2015
Résultats des cinq derniers exercices Latecoere SA
Comptes consolidés 2015 du Groupe Latecoere
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Rapport spécial des commissaires aux comptes : Observation sur le Rapport du Président du CA
Tableau de délégation des compétences
Rapport spécial des commissaires aux comptes conventions règlementées
Avis du CE sur le Bilan Social 2015
Convocation des Commissaires aux Comptes à l’AGM
Convocation des représentants désigés par le CE AGM 03 juin 2016
Nom des Administrateurs (p116-118) et des directeurs généraux (p110) extraits du doc de référence
Présentation des Administrateurs cooptés
Rapport des commissaires aux comptes sur les informations environnementales
Rapport de gestion 2015 du Groupe Latecoere
Avis préalable d’AGM publié au BALO le 29 avril 2016
Résultat des votes de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 2015
Formulaire de vote AGE du 15/07/2015
Avis de seconde convocation AGE publié au BALO du 03/07/2015
Résultat des votes de l’AGM du 29 juin 2015
Actualisation du document de référence 2014
Rapport de l’expert indépendant sur l’augmentation de capital réservée aux créanciers
Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’AGM du 29 juin 2015
Avis préalable de réunion publié au BALO le 25 mai 2015
Rectificatif à l’avis de réunion publié au BALO du 25 mai 2015
Avis de convocation publié au BALO le 12 juin 2015
Avis rectificatif publié au BALO le 12 juin 2015
Etat des Actions et des BSA au 25 mai 2015
Texte des projets de résolutions
Rapport du Directoire sur les projets de résolutions à l’AGM du 29 juin 2015
Comptes sociaux de l’exercice 2014, p. 79 et suivantes du document de référence 2014
Tableau d’affectation de résultat 2014
Résultats des cinq derniers exercices
Comptes consolidés de l’exercice 2014, p. 32 et suivantes du document de référence 2014
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés, p. 77 du document de référence 2014
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, p. 100 du document de référence 2014
Avis du CE sur le Bilan Social 2014
Noms et Prénoms des membres du CS et du Directoire
Candidats au poste d’administrateur
Rapport du Conseil de Surveillance à l’AG du 29 juin 2015
Rapport sur les informations sociale, sociétale et environnementale 2014
Attestation des rémunarations des personnes les mieux rémunérées en 2014
Rapport spécial sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE
Rapport spécial sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
Rapport spécial sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières
Rapport spécial sur la réduction du capital
Rapport sur l’augmentation du capital et la suppression des dps
Mai 2014 : Synthèse des votes Assemblée Générale Mixte Latecoere
Mai 2014 : Synthèse des votes Assemblée Générale des Porteurs de BSA Latecoere
Avril 2014 : Documents préparatoires à l’AGM
Avril 2014 : Documents préparatoires à l’AG des porteurs de BSA
Avril 2014 : Rapport de Gestion 2013
Avril 2014 : Formulaire vote par correspondance AGM 2014
Avril 2014 : Formulaire vote par correspondance AG des porteurs de BSA 2014
Avril 2014 : Bilan Social 2013
Avril 2014 : Rapport Associés En Finance sur les BSA Latecoere
Avril 2014 : Rapport du Directoire à AGM du 19.05.2014
Avril 2014 : Rapport du Directoire à AG des porteurs de BSA du 19.05.2014
Avril 2014 : Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital
Avril 2014 : AG des actionnaires – BALO
Avril 2014 : AG des porteurs de BSA – BALO
Juin 2013 : Résultat des votes AGM
Mai 2013 : Rapport du Directoire à AGE du 24.05.2013
Mai 2013 : Actions et droits de vote
Mai 2013 : Documents préparatoires à l’AGM
Mai 2013 : Formulaire vote par correspondance AGM 2013
Mai 2013 : Rapport de gestion 2012
Index de l’égalité femmes-hommes 2023 (Récapitulatif de la déclaration Latécoere SA , Récapitulatif de la déclaration Latelec)
Index de l’égalité femmes-hommes 2022
Index de l’égalité femmes-hommes 2021 (Récapitulatif de la déclaration)
Index de l’égalité femmes-hommes 2020
Index de l’égalité femmes-hommes 2019
Index de l’égalité femmes-hommes 2018
Communication indemnité de départ
Règlement intérieur (26 juillet 2023)
Engagements pris en faveur de M. Pierre Gadonneix
Engagements pris en faveur de M. Frédéric Michelland
Engagements pris en faveur de M. Olivier Regnard
Résultats de l’augmentation de capital avec maintien du DPS – 14 septembre 2015
Décision du CS sur la rémunération des dirigeants
Décisions CS sur la rémunération des dirigeants – Avril 2014
Indemnité de cessation de fonctions de M. F. BERTRAND – Mai 2013
Lettre aux actionnaires – Avril 2012
Décisions du CS sur la rémunération des dirigeants – Mars 2012
Lettre aux actionnaires – Mars 2011
Lettre aux actionnaires – Septembre 2010
